Conditions de vente
Conditions générales de vente et utilisation.
Nous avons élaboré ce contrat pour vous servir, vous protéger et vous montrer que le monde du World Wide Web est devenu plus sûr, plus fiable et plus performant que le monde réel. Nous avons écouté nos consultants lorsqu’ils nous ont conseillé de positionner le client au cœur de nos systèmes, d’investir dans des systèmes de paiement plus fiables, sécurisés et inviolables, de porter les cheveux courts pour ceux qui en ont, nous l’avons fait, nous avons tout fait. Nous vous présentons les Conditions Générales de Vente les plus abouties du monde de l’internet, les CGV – RT54″
Arsènéca, Directeur commercial World Wide Web pour A r s è n é c a
L’offre et la vente de produits sur notre site internet deviantsystems.arseneca.com et chezbelette.fr sont régies par les présentes Conditions Générales de Vente. Les produits achetés sur le site A R S E N E C A sont vendus directement par Arsènéca inscrit au RCS de Paris numéro siret 52222863400013 Arsènéca met à la vente sur le site deviantsystems.arseneca.com des performances et pratique sa propre activité de commerce électronique exclusivement à l’égard de l’utilisateur final.
Les capsules vendus sur le site deviantsystems.arseneca.com sont des collections certifiées et numérotées par token. Un certificat de collection est systématiquement remis à l’acheteur. Les capsules sont confectionnées par Arsènéca en France. Les photos associées aux produits ne sont pas contractuelles, seul l’esprit de l’œuvre est préservé.
Arsènéca décline toute responsabilité en cas d’utilisation non conforme des capsules.
Nous recommandons à l’acquéreur de conserver son esprit critique.
Le “client final“, désigne toute personne physique de bon sens qui opère à des fins étrangères à toute activité d’entreprise ou professionnelle éventuellement pratiquée. Si vous n’êtes pas un «client final», nous vous invitons à vous abstenir de conclure des transactions commerciales sur deviantsystems.arseneca.com et arseneca.fr.
Compte tenu de la politique commerciale décrite ci-dessus, Arsènéca se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de toute personne qui ne serait pas un “client final” ou à des commandes non conformes à sa politique commerciale telle que définie dans les présentes.
Les conditions générales de vente pourront être modifiées et notamment en considération d’éventuels changements normatifs. Les nouvelles conditions générales de vente s’appliqueront à leur date de publication sur A R S E N E C A pourront être modifiées et notamment en considération d’éventuels changements normatifs. Les nouvelles conditions générales de vente s’appliqueront à leur date de publication sur A R S E N E C A
Expédition et douane
La TVA sur les performance est de 5,5% en France. Des droits taxes seront appliquées en dehors de la zone euros.
Les produits seront livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Nous faisons notre possible pour que la livraison intervienne dans un délai inférieur à 10 jours.
En cas de difficultés, nous nous engageons à vous tenir informé de celles-ci. Arsènéca est liée contractuellement avec La Poste pour les envois France, en colissimo simple, ou lettre Max, ou Lettre Minimax.
Les frais de livraison sont calculés automatiquement dès que vous finalisez votre panier d’achat et apparaissent dans le total à payer. Lors de l’envoi du colis, nous vous transmettons par e-mail son numéro correspondant.
Les frais de douanes et autres dans le pays d’arrivée sont à la charge de l’acheteur. En cas de perte ou de détérioration du produit pendant le transport, le client devra informer le transporteur sans délais. En cas de retard inhabituel, un e-mail vous sera adressé.
